CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL AUTOTEXT
 Important : veuillez lire attentivement ce contrat de licence de logiciel avant d’utiliser le logiciel. En utilisant ce logiciel, vous reconnaissez être lié par les termes de cette licence. Manifestez votre acceptation des termes de cette licence en cliquant sur le bouton “Accepter”. Si vous êtes en désaccord avec les termes de la licence, cliquez sur “Refuser”.

1. AutoText est un logiciel en cours de développement et cette version est utilisée dans le cadre de la BDRP. Vous ne pouvez pas la copier ni la diffuser. Son fonctionnement peut s’interrompre en tout temps, cette interruption est une caractéristique intrinsèque à cette version du logiciel.

2. Vous reconnaissez et admettez expressément que l’utilisation du logiciel AutoText est à vos risques et périls et que la totalité du risque relatif à la qualité, aux performances, à l’exactitude et au maniement satisfaisants repose sur vous.

3. Le logiciel AutoText est fourni “tel quel”avec tous ses défauts et sans aucune garantie d’aucune sorte.

4. En aucun cas l’auteur ne sera responsable de dommage corporel ni de quelconque dommage accidentel, spécial, indirect ou accessoire, y compris de façon non limitative, les dommages dus aux pertes de bénéfices, pertes de données, interruption des activités ou tout autre dommage commercial ou perte commerciale résultant de ou relatifs à votre utilisation ou votre inaptitude à utiliser le logiciel AutoText, quelle qu’en soit la cause.